Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MILLE RIVIERES
Jean-Louis MILELLI

Numéro de dépôt :
1603406
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
28/06/2000

Présentation de la marque LES MILLE RIVIERES

Déposée le 28 juin 1990 par Jean-Louis MILELLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LES MILLE RIVIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Jean-Louis MILELLI, domicilié(e) Les Chalets, 05170 ORCIERES-MERLETTEJérôme RIVIERE,11 Côte de la Molle, 43400 CHAMBON S/ LIGNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Isabelle ROUSSEAU - France.

La marque LES MILLE RIVIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1603406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MILLE RIVIERES est expirée depuis le 28 juin 2000.

Jean-Louis MILELLI a également déposé les autres marques suivantes : RANDONNEES LES GRANDS ERGS


Jean-Louis MILELLI - Les Chalets, 05170 ORCIERES-MERLETTEJérôme RIVIERE,11 Côte de la Molle, 43400 CHAMBON S/ LIGNON - France


Madame Isabelle ROUSSEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-53

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